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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIEHL METERING
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Sappel
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sappel
DIEHL METERING SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1452881
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2028

Présentation de la marque Sappel

Déposée le 4 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIEHL METERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Sappel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIEHL METERING domicilié(e) 67 rue du Rhône - 68300 - SAINT-LOUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 682 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque Sappel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Sappel arrivera à expiration en date du 4 mars 2028.

DIEHL METERING a également déposé les autres marques suivantes : IZAR , ARIES


DIEHL METERING SAS, Société par actions simplifiée - 67 rue du Rhône - 68300 - SAINT-LOUIS - France - SIREN 418682670


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Renouvellement sans limitation n°2104496 - Publication au BOPI 1998-07

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2008 n°2365747 - Publication au BOPI 2008-03-03

Inscription le 16 septembre 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°163021 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476071 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 16 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244362 - Publication au BOPI 1997-10-16

Inscription le 24 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476068 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476069 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476070 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 17 février 2015 - Changement de dénomination n°643127 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17

Renouvellement sans limitation le 12 février 2018 n°2672014 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-12

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